Martin Thiboutot

Martin Thiboutot est un avocat chevronné concentrant sa pratique en droit de l’environnement, en droit municipal et en droit commercial général, notamment en matière contractuelle. ll accompagne ses clients non seulement dans la gestion de leurs obligations réglementaires, mais également dans leurs décisions stratégiques.

Depuis plus de 10 ans, Martin conseille des organisations confrontées à des enjeux complexes de conformité environnementale et de gestion des risques. Il intervient notamment sur les régimes de permis environnementaux, les déclarations à caractère environnemental, la gestion des terrains contaminés et des zones protégées, telles que les zones humides, la gestion des ressources naturelles et la responsabilité élargie des producteurs.

Martin possède une expérience significative dans les projets d’énergie renouvelable. Il a également participé à la rédaction et à la négociation de plusieurs ententes relatives à des projets de construction et d’infrastructure, puis offre des conseils en matière de litiges environnementaux. Dans le cadre de ses mandats, Martin collabore régulièrement avec des firmes de consultants en environnement et des professionnels d’autres disciplines.

Au-delà de son expertise en droit de l’environnement, Martin agit à titre de conseiller juridique stratégique auprès d’organisations souhaitant structurer ou faire évoluer leur fonction juridique. Dans ce contexte, il a contribué à la mise en place de processus internes, de politiques et de mécanismes de gouvernance favorisant une gestion proactive des risques et la pérennité des opérations. Véritable partenaire d’affaires, il adopte une approche méthodique axée sur l’identification, l’évaluation et la mitigation des risques, en proposant des solutions concrètes et adaptées aux réalités organisationnelles de ses clients.

Possédant de grandes capacités de vulgarisation, Martin est également chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval et est un présentateur régulier lors d’événements et de webinaires. Étroitement intéressé par les questions de gouvernance, il siège à de nombreux conseils d’administration.

Martin a été conseiller juridique au sein d’une société forestière canadienne, puis dans une firme d’ingénierie environnementale. Il y a exercé une pratique commerciale diversifiée, incluant des mandats en matière d’approvisionnement, de fusions et acquisitions, et relatifs au droit de l’environnement et de l’énergie.

Depuis qu’il s’est joint à Delegatus, Martin a également réalisé des mandats de renfort juridique dans lesquels il a appuyé la direction dans la mise en place de leur fonction juridique. Dans ces rôles, il a contribué activement à la mise en place de processus et de politiques internes, assuré la conformité réglementaire de l’organisation, tout en collaborant étroitement à des dossiers stratégiques pilotés par la haute direction.

Dans son parcours, Martin a pratiqué au sein de quelques firmes canadiennes réputées. Sa pratique a évolué d’une concentration en droit commerciale diversifiée, incluant en fusions et acquisitions, mise sur pied de fonds d’investissement et droit des affaires, à une expertise plus spécifique en droit de l’environnement, des ressources naturelles et de l’énergie, et en droit municipal.

En entreprise

• Participer à la mise en place et à la structuration d’une fonction juridique au sein de l’organisation cliente.
• Participer à la structuration et à l’amélioration d’un processus de révision de contrats au sein d’un département juridique, et accompagner une équipe d’approvisionnement dans l’utilisation de modèles de contrats.
• Coordonner des dossiers en agissant comme point de contact principal entre les partenaires externes et internes.
• Élaborer et rédiger des politiques internes (conformité, gestion des risques, environnement, etc.).
• Participer à des rencontres du comité de direction en tant que conseiller juridique responsable d’un secteur d’activités et en assurer la conformité réglementaire.
• Apporter un soutien juridique dans des projets d’acquisition, de financement et d’expansion.

En pratique privée

• Accompagner des clients du secteur industriel et des matières résiduelles à l’égard de diverses questions relatives à la conformité environnementale, y compris dans leurs démarches visant à obtenir certaines autorisations-clés environnementales.
• Accompagner des clients de différents secteurs dans la gestion environnementale de sites suivant la cessation ou le changement d’usage de certaines activités.
• Accompagner des clients à l’égard des volets environnementaux de l’achat ou de la vente d’entreprises, d’actifs ou de propriétés immobilières.
• Conseiller des clients en matière de divulgation environnementale, y compris en matière d’écoblanchiment.
• Rédiger, réviser et négocier des contrats relatifs au développement de divers projets, tant publics que privés, notamment dans le secteur de l’énergie renouvelable et des ressources naturelles.
• Conseiller et faire des vérifications sur des questions relatives à la réglementation municipale et l’urbanisme, y compris en matière de zonage.