Christophe Masse

Avec plus de 25 ans de pratique, Christophe Masse est un avocat et gestionnaire possédant une expérience diversifiée en droit commercial avec une expertise reconnue en propriété intellectuelle, en droit des technologies et droit du divertissement.

Au cours de sa carrière, il a évolué auprès des plus grands joueurs de l’industrie des télécommunications au niveau régional et national, incluant Radio-Canada/CBC et Québecor Média. Dans ce contexte, il a géré tous les aspects juridiques et contractuels de plusieurs projets d’envergure, incluant notamment la rédaction et la négociation d’une diversité de contrats en matière de propriété intellectuelle et de technologie. Parmi ces derniers, on retrouve des licences d’utilisation de contenu audio et audiovisuel avec des producteurs, éditeurs et sociétés de gestion collective de droits d’auteurs, des licences d’utilisation de logiciels, des ententes de services informatiques et des licences de marques de commerce et de brevets.

Doté de fortes habiletés de négociation, Christophe conseille également ses clients pour tous types de dossiers commerciaux, incluant les contrats de partenariat, de distribution, d’acquisition et de production. Son expertise et sa vision stratégique combinées à son fort intérêt pour l’innovation et l’optimisation des processus font de lui un allié de taille.

Avant de se joindre à Delegatus, Christophe a travaillé chez Radio-Canada pendant plus de 15 ans comme Premier conseiller juridique et comme Chef du Service des droits d’auteur. Dans ces rôles, il a conseillé les différents secteurs de la société à travers le Canada dans un grand éventail de situations juridiques et d’affaires, notamment dans la gestion de propriété intellectuelle et dans le développement de nouveaux services et plateformes. Il a établi et négocié divers types de documents juridiques, dirigé la négociation d’ententes cadres et les relations industrielles avec les diverses associations artistiques et géré des dossiers litigieux et d’arbitrages.

Christophe a également été gestionnaire de l’Association du droit de retransmission canadien (ADRC-CRRA), la société administrant les droits de retransmission des chaînes de radio et de télévision des plus grands diffuseurs canadiens et américains, incluant CBC/SRC, ABC, CBS, NBC et Télé-Québec. Il a géré tous les aspects stratégiques et juridiques de la société, puis agit comme point de contact auprès des principaux dirigeants des diffuseurs membres et des autres sociétés de gestion.

Auparavant, il a été conseiller juridique chez Loto-Québec, Québecor Média, Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction), puis agent du droit de la concurrence au sein du département des affaires législatives du Bureau de la concurrence du Canada.

• Négociation d’ententes de licences et de distribution avec différents joueurs de l’industrie du divertissement canadiens et étrangers.
• Responsable des aspects juridiques du lancement de différentes plateformes innovantes (Tou.tv, OHdio, Curio, Mauril).
• Gestion de litiges et d’arbitrages devant différents tribunaux dont la Commission du droit d’auteur.
• Gestion du Service des droits d’auteur, une équipe de 7 personnes responsables de la libération de droits pour les productions internes de Radio-Canada et leur commercialisation.
• Négociation d’ententes cadres gérant les conditions de travail des artistes dans les productions audio-visuelles (UDA, SARTEC, AFM).
• Gestion de tous les aspects stratégiques et juridiques de l’ADRC-CRRA, gérant un budget annuel de plus de 10 M$. Généré une augmentation de 20% des revenus annuels de l’association.