Droit autochtone

Notre équipe s’assure d’allier valeurs, savoirs et respect des cultures autochtones.

Des relations durables fondées sur le respect

Lorsqu’il est question d’enjeux légaux concernant les communautés autochtones, tout est question de relations pour établir des ententes dans le respect et l’intégrité des cultures. Bâtir et entretenir ces relations peut consister un réel défi : c’est pourquoi il vous faut un allier dans vos démarches.

Notre équipe comprend une avocate membre des Premières Nations qui possède une solide expérience au sein des systèmes publics fédéral et provincial, ainsi qu’auprès des communautés autochtones. Cela inclut les dirigeants des Premières Nations, les communautés Inuit, ainsi que les instances politiques et administratives autochtones. Elle offre ainsi des conseils juridiques, politiques et stratégiques aux différentes communautés ainsi qu’aux entreprises et instances gouvernementales.

Notre approche humaine privilégie la conciliation des intérêts dans un esprit de respect, de dialogue et de diplomatie.

Nous élaborons avec les entreprises, gouvernements et partenaires une stratégie adéquate pour l’approche avec les communautés, la conduite de négociations et la conclusion d’ententes durables et équitables. Nous offrons également un accompagnement stratégique, politique et juridique aux représentants des gouvernements autochtones et aux organismes desservant les Premières Nations dans le but de mieux faire valoir leurs droits, leurs intérêts et leurs valeurs.

Champs d’interventions

Nos avocats peuvent vous soutenir dans les contextes suivants :

Négociations de partenariats d’affaires ou de développement des affaires
Accompagnement stratégique pour appuyer la reconnaissance des revendications territoriales autochtones
Consultations auprès des Premières Nations et des Inuit
Conseils sur le partage des compétences constitutionnelles en matière autochtone et les rôles et responsabilités des diverses instances
Conseils pour mieux comprendre et connaître les gouvernances autochtones
Enjeux de gouvernance et organisationnels au sein des Premières Nations

Conseil dans les litiges afférents au droit autochtone
Négociation d’ententes de financement bipartites ou multipartites avec les gouvernements
Soutien stratégique et rédactionnel dans le processus d’adoption d’une loi, de l’élaboration du texte législatif jusqu’à sa mise en œuvre
Rédaction et accompagnement de mémoires destinés aux instances gouvernementales en vue de l’adoption de lois ou de politiques publiques
Toute question relative à la Loi sur les Indiens et au droit autochtone

Notre équipe en Droit autochtone

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