Droit autochtone

Notre équipe s’assure d’allier valeurs, savoirs et respect des cultures autochtones.

Un domaine complexe et évolutif riche en nuances

Établir et entretenir des relations collaboratives avec les ministères, agences gouvernementales, organismes partenaires et les intervenants externes, y compris les dirigeants des Premières Nations et des communautés Inuit, ainsi que les instances politiques et administratives autochtones, peut représenter un défi de taille sans l’accompagnement de ressources expérimentées.

C’est pourquoi notre équipe, étant composée d’une avocate membre des Premières Nations, met son expertise au service de vos démarches. Forte d’une expérience approfondie au sein des systèmes publics fédéral et provincial, ainsi qu’auprès d’un Conseil d’une communauté autochtone, elle offre des conseils juridiques, politiques et stratégiques fondés sur la diplomatie, l’intégrité, le respect et le professionnalisme.

Notre approche humaine privilégie la conciliation des intérêts dans un esprit de respect, de dialogue et de diplomatie.

Nous vous accompagnons dans la stratégie adéquate pour l’approche avec les communautés, la conduite de négociations et la conclusion d’ententes durables et équitables. Pour les représentants des gouvernements autochtones et les organismes desservant les Premières Nations, nous vous offrons un accompagnement stratégique, politique et juridique pour contribuer à renforcer les capacités et améliorer les processus de gestion pour mieux desservir vos populations ou pour faire valoir vos droits, vos intérêts et vos valeurs auprès des gouvernements, partenaires et entreprises.

Champs d’interventions

Nos avocats peuvent vous soutenir dans les contextes suivants :

Négociations de partenariats d’affaires ou de développement des affaires
Accompagnement stratégique pour appuyer la reconnaissance des revendications territoriales autochtones
Consultations auprès des Premières Nations et des Inuit
Conseils sur le partage des compétences constitutionnelles en matière autochtone et les rôles et responsabilités des diverses instances
Conseils pour mieux comprendre et connaître les gouvernances autochtones
Enjeux de gouvernance et organisationnels au sein des Premières Nations

Conseil dans les litiges afférents au droit autochtone
Négociation d’ententes de financement bipartites ou multipartites avec les gouvernements
Soutien stratégique et rédactionnel dans le processus d’adoption d’une loi, de l’élaboration du texte législatif jusqu’à sa mise en œuvre
Rédaction et accompagnement de mémoires destinés aux instances gouvernementales en vue de l’adoption de lois ou de politiques publiques
Toute question relative à la Loi sur les Indiens et au droit autochtone

Notre équipe en Droit autochtone

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