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Avocate

Annie J. Francoeur

Je suis reconnue autant pour ma rigueur et mon sens de l’organisation que pour mon approche directe et pragmatique.

Passionnée par la musique et les voyages, j’ai le rire facile et j’accorde une grande importance aux relations interpersonnelles. Avoir du plaisir tout en travaillant est mon modus operandi.

Année de Barreau

1999

Langues

Français, Anglais

Avocate-entrepreneure chez Delegatus depuis

2021

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Formation
  • « Understanding Trade-marks – Module 2 », École d’éducation permanente de l’Université McGill et l’Institut de propriété intellectuelle du Canada | 2013
  • « Copyright Master Class », École d’éducation permanente de l’Université McGill et l’Institut de propriété intellectuelle du Canada | 2012
  • « Getting the Deal You Want: Top Ten Strategies », Dr. Victoria Husted Medvec, Kellogg School of Management | 2012
  • LL.B., Common Law, Queen’s University | 1998
  • LL.B., Droit civil, Université de Sherbrooke | 1997

Biographie

Me Annie J. Francoeur cumule huit ans d’expérience en grand cabinet et plus de 12 ans en contentieux d’entreprise, en droit commercial, propriété intellectuelle, technologies et droit du divertissement et des médias. Elle a développé une solide expertise dans ces secteurs et dans la gestion des risques associés aux activités d’une entreprise et à la réalité du monde des affaires, notamment :

  • Négociation et rédaction de contrats en matière de propriété intellectuelle et de technologie, tels que licences d’utilisation de contenu audio/audiovisuel avec des producteurs, éditeurs et sociétés de gestion collective de droits d’auteurs, licences d’utilisation de logiciels (incl. ententes « SAAS »), ententes de services informatiques (ex. développement d’applications) et licences de marques de commerce.
  • Négociation et rédaction de divers contrats de nature commerciale, tels que contrats de distribution, contrats de services, ententes de partenariat et contrats d’approvisionnement.
  • Évaluation des risques reliés à la prise de décisions par le comité exécutif d’une entreprise.
  • Établissement de la stratégie ou de l’approche dans le cadre de la négociation d’ententes complexes.
  • Gestion de procédures devant la Commission du droit d’auteur et autres affaires réglementaires.
  • Gestion de dossiers de litige et de portefeuilles de marques de commerce et de brevets.

Expérience en entreprise

Avant de se joindre à Delegatus, Annie était vice-présidente des affaires juridiques et commerciales chez Groupe Stingray Inc. de 2016 à 2020 après y avoir occupé des postes de directrice/directrice principale de 2008 à 2016. Fondée en 2007 et société publique depuis 2015, Groupe Stingray Inc. est une entreprise internationale spécialisée dans le développement d’applications et la distribution de services musicaux.


Expérience en pratique privée

Avant de poursuivre sa carrière en entreprise, Annie a pratiqué au sein du département de litige du cabinet Lafleur Brown, devenu Gowlings, de 1999 à 2008.


Affiliations professionnelles
  • Membre de l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (AJAVA)

Conférences et publications
  • Participation au forum « Droit d’auteur à l’ère numérique » organisé par le Ministère de la culture et des communications du Gouvernement du Québec | 2016
  • Coprésentatrice de la conférence intitulée « La distribution numérique de la musique : défis, embûches et réussite… » présentée au colloque annuel de l’AJAVA | 2012
  • Corédactrice de la conférence intitulée « Dommages punitifs, l’affaire Whiten c. Pilot, trois ans plus tard » | 2005

Prix et distinctions
  • Nommée dans la catégorie Droit du divertissement, Répertoire The Best Lawyers™ in Canada | 2022