Jérome Dussault
En mon sens, un bon avocat en entreprise est l’équivalent d’un bon médecin généraliste : capable de saisir, d’analyser et de résoudre efficacement tous types d’enjeux juridiques.
Biographie
Avocat comptant plus de 20 ans d’expérience, Jérome gère de nombreux dossiers complexes de litiges et d’enquêtes, tant en matière civile que criminelle et pénale, devant des autorités diverses au Québec, au Canada et à l’international. En tant que conseiller juridique, il supervise les enquêtes internes en termes d’éthique et de conformité, puis agit en tant qu’interface entre ses clients et leurs parties prenantes, qu’il s’agisse d’auditeurs, de contrôleurs externes, ou d’autorités dans le cadre d’enquêtes.
Stimulé par la complexité des problèmes à résoudre, Jérome a eu le privilège de collaborer dans de nombreux dossiers de grande ampleur. Il se démarque par ses habiletés de communication, de rédaction et de présentation, ainsi que par sa rapidité d’esprit et sa capacité d’adaptation pour gérer des dossiers et enjeux complexes vers une résolution légale, éthique et pragmatique.
Expérience en entreprise
Avant de se joindre à Delegatus, Jérome était chez SNC-Lavalin, où il a pratiqué pendant plus de 12 ans. Dans son dernier rôle en tant que Directeur aux Affaires juridiques, il était responsable de dossiers de litiges civils et pénaux, et agissait aussi en tant que conseiller juridique principal du département d’intégrité (Éthique & Conformité) et des enquêtes internes en matière d’intégrité.
Auparavant, il a travaillé comme avocat de projet dans la division construction de SNC-Lavalin, œuvrant principalement sur des projets à l’international. Il a participé comme conseiller juridique à toutes les étapes de la réalisation de projets d’infrastructures majeurs, de la préparation des soumissions et l’analyse des risques à la clôture des projets et les réclamations pouvant en découler. Son rôle l’a amené à participer à la rédaction et la négociation de contrats au Québec et dans divers pays sur 4 continents.
Expérience en pratique privée
Jérome a travaillé chez Fraser Milner Casgrain à Montréal, et chez Desjardins Ducharme à Québec, en litige civil et commercial avec concentration en droit de la construction, responsabilité professionnelle, responsabilité du fabricant et franchisage.
Originaire de Québec, il y a amorcé sa carrière avec le cabinet Flynn Rivard, où il a travaillé comme étudiant et stagiaire, avant d’être engagé par le département de litige transféré chez Desjardins Ducharme Stein Monast.
Informations pratiques
- Séminaire sur les techniques de plaidoirie, Barreau du Québec | 2007
- LL.B., Université Laval | 2002
En tant qu’avocat-entrepreneur chez Delegatus, en mandat chez divers clients (2021-2025)
- Conseiller juridique pour l’une des plus grandes entreprises d’ingénierie au monde, travaillant plus particulièrement sur un projet d’infrastructure majeur réalisé en mode collaboratif.
- Conseiller juridique pour une institution universitaire montréalaise, en rédaction d’appel d’offres pour entrepreneurs en construction.
- Conseiller juridique pour un fournisseur d’équipements de transformation électriques, en révision de contrats commerciaux divers.
- Conseiller juridique de plusieurs entreprises en matière d’éthique et conformité, sur la rédaction, mise en place et opérationnalisation de politiques et procédures de gouvernance éthique.
En tant que Directeur, Affaires juridiques, Litiges et Intégrité (2015-2021)
- Gestion des avocats externes et de la stratégie, monitoring et rapport auprès de la haute direction et de la direction financière, quant aux provisions comptables à établir, concernant de nombreux dossiers de litige complexes, notamment : recours collectifs en matière de valeurs mobilières (SNC-Lavalin), environnement (CANLII) ou dossiers de la pyrrhotite à Trois-Rivières (CANLII) au Québec et autres dossiers dans différentes juridictions internationales.
- Gestion d’enquêtes, contrôles et perquisitions d’autorités gouvernementales et policières, notamment le Commissaire aux Élections fédérales, l’Autorité des Marchés Financiers, le Bureau de la Concurrence, le Commissariat aux conflits d’intérêts et à l’Éthique, la Banque Africaine de développement, le Commissaire au Lobbying, la Sûreté du Québec et la Gendarmerie Royale du Canada (GRC).
En tant que conseiller juridique de projets de construction (2009-2014)
- Révision, rédaction et négociation de contrats divers entourant la réalisation de projets d’infrastructures, qu’il s’agisse d’ententes de regroupements / consortiums ou de réalisations services ou projets (EPC / EPCM).
- Négociation d’un contrat d’Ingénierie-Approvisionnement-Gestion de Construction (« IAGC ») d’une valeur de 300M$ pour la réalisation d’un complexe de production d’aluminium à Abu Dhabi aux Émirats Arabes Unis (SNC-Lavalin).
En tant qu’avocat plaideur en pratique privée (2003-2009)
- Défendre avec succès les intérêts d’une grande société de magasins franchisés contre une poursuite en dommages intentée par un de ses marchands franchisés (CANLII).
- Défendre avec succès les intérêts de l’Agence métropolitaine de transport contre une poursuite en dommages intentée par un entrepreneur alléguant qu’un contrat de construction avait été accordé à un soumissionnaire non-conforme (CANLII).
- Défendre avec succès les intérêts de l’Administration Portuaire de Montréal pour obtenir une ordonnance de sauvegarde visant la réintégration d’un membre de son Conseil d’administration destituée par ingérence politique (Radio-Canada).
- En collaboration avec une associée senior : Représenté pendant trois ans la défense des ingénieurs ayant conçu la structure du toit du Stade Olympique de Montréal (effondrée en 1999) contre des poursuites totalisant plus de 100M$ (CANLII).
- Administrateur, École Saint-Joseph | Depuis 2018
- Administrateur, Fondation de l’Institut universitaire en santé mentale de Montréal | Depuis 2016
- Président et membre du conseil d’administration du CPE Harmonie | 2015-2018
- Administrateur et Trésorier, Jeune Barreau de Québec | 2004-2006
- « Réduire le risque d’inconduite des employés au sein d’une entreprise : la formule gagnante », Association du Barreau Canadien, section Gouvernance, conformité réglementaire et éthique, Montréal | 2018
- « Situations délicates – Solutions pratiques pour conseillers juridiques sous pression », Association of Corporate Counsel, Montréal | 2016
- « Examining Strategies for Dispute Resolution to Reduce Project Conflict and Ensure Timely Outcomes », Co-présentateur de la conférence par The Canadian Institute, EPCM for Mining, Energy and Infrastructure Projects, Toronto | 2013
- « Les aspects juridiques des processus d’appel d’offres publics », Professeur invité, présentation pour l’École nationale d’administration publique (ENAP) | 2009
- « Les projets qui déraillent en raison des changements, retards et coûts additionnels », séminaire organisé par Lorman Education Services | 2009
- « Le risque des conditions de réalisation : Comment prévenir l’imprévisible ou se prémunir contre l’imprévu », deuxième conférence avancée de l’Institut canadien sur la Gestion des litiges dans le domaine de la construction, Montréal | 2007
- « Les ordres professionnels québécois maintenant assujettis au Régime de l’accès à l’information », La Presse Affaires | août 2006