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Avocate

Marie-Geneviève Masson

J’adore conseiller mes clients pour les aider à éviter les ennuis d’ordre juridiques ou à trouver des solutions.

Je me démarque par mon approche axée sur la résolution de conflits. Je suis violoncelliste et je suis passionnée d’arts et de culture.

Année de Barreau

1998

Langues

Français, Anglais

Avocate-entrepreneure chez Delegatus depuis

2016

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Formation
  • LL. B., Droit, Université de Montréal | 1996
  • Certificat en psychologie et en psychoéducation, Université de Montréal | 1993

Biographie

Me Marie-Geneviève Masson cumule plus de 20 ans d’expérience en litige civil et commercial. Elle fait régulièrement des représentations devant les tribunaux civils et administratifs et devant les Cours fédérales.

Sa pratique est caractérisée par des dossiers de litige entre actionnaires, de litige en valeurs mobilières – délits d’initiés, « tipping », manipulation de marché, responsabilité du courtier, etc. – et par des dossiers de responsabilité des administrateurs et des dirigeants.

Elle accompagne et conseille ses clients dans le cadre de dossiers d’enquêtes faites par divers organismes de régulation comme l’Autorité des marchés financiers et l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM).

Marie-Geneviève conseille aussi les conseils d'administration et les équipes de direction quant aux diverses règles et exigences de gouvernance d'entreprise.

Elle agit comme conseillère juridique auprès de ses clients pour les aider à solutionner diverses problématiques commerciales, comme la négociation de baux commerciaux, de divers ententes commerciales, d’acquisition d’entreprise. Elle conseille également ses clients au niveau de problématiques de gouvernance d’entreprise.


Expérience en entreprise

Marie-Geneviève a commencé sa carrière au sein des contentieux d’une entreprise pharmaceutique et d’une maison d’édition juridique.


Expérience en pratique privée

Avant de se joindre à Delegatus, Marie-Geneviève a pratiqué le droit pendant 15 ans au sein du groupe Litige de Langlois avocats.


Mandats significatifs
  • Gain de cause devant la Cour suprême du Canada, dans le cadre d’un litige entre actionnaires : Menillo c. Intramodal inc., 2016CSC51.
  • Gain de cause devant la Cour supérieure du Québec, dans le cadre d’un recours en responsabilité civile de 22 millions de dollars institué à l’encontre d’un particulier tant en vertu du droit civil général qu’en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières du Québec (LVMQ). Ce dossier soulevait des questions d’interprétation de la LVMQ qui n’avaient jamais été tranchées.
  • Gain de cause dans le cadre des dossiers des révisions judiciaires du rapport de la Commission d’enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires (Commission Gomery).

Prix et distinctions
  • Nommée dans la catégorie Relève, qui représente l’avenir de la profession, Benchmark Litigation, Benchmark Canada | 2015 et 2016
    A été identifiée par ses collègues et ses clients comme une potentielle étoile pour les éditions futures du guide.
  • Nommée dans la catégorie Litige commercial (depuis 2020) et dans la catégorie Responsabilité des administrateurs et dirigeants (depuis 2022), Répertoire The Best Lawyers™ in Canada | 2020 à 2024

Conférences et publications
  • « Successfully meeting corporate governance », « Business Law Summit », Ontario Bar Association | 2015
  • « Les 10 ans de la décision Peoples, quel impact sur la responsabilité des administrateurs? », Séminaire annuel en droit des affaires, Université de Montréal et Université Laval | 2014
  • « La criminalité économique », session gouvernance d’entreprise, Coprésidence avec Professeure Raymonde Crête, Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), l’Université Laval | 2014
  • « Commission Charbonneau : leçons de gouvernance pour tous », Bulletin de droit économique de l’Université Laval | mai 2014 — Co-auteur : feu Me Raynold Langlois, c.r., Ad. E., CRIA, FACTL
  • « La commission Charbonneau : leçons de gouvernance pour tous », www.langlois.ca | 2013
  • Conférencière invitée ponctuellement dans le cadre des divers cours d’habiletés de juriste, rédaction d’avis juridique, de mémoire et technique de plaidoirie, Université de Montréal | 2010 à auj.